cgu.pdf.md
cgu.pdf.md

# Conditions générales d’utilisation

 

## Date d’entrée en vigueur: 23 août 2026

## Version: 1.4

 

### acceptation. Acceptation des conditions générales

 

L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Toute utilisation, même partielle, vaut accord sur la version en vigueur au moment de la visite. L’équipe se réserve le droit de modifier le texte à tout moment.

 

### usage-responsable. Utilisation responsable du contenu

 

Le contenu diffusé sur ce site est proposé à titre informatif. Les analyses, estimations et exemples ne constituent en aucun cas une recommandation d’achat, de vente ou d’investissement. L’utilisateur agit sous sa propre responsabilité.

 

### propriete-intellectuelle. Propriété intellectuelle et droits associés

 

L’ensemble des textes, images et bases de données présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et les conventions internationales. Toute reproduction, extraction ou réutilisation nécessite l’accord écrit de l’éditeur.

 

### donnees-personnelles. Traitement des données personnelles

 

Les informations collectées via les formulaires ou cookies servent uniquement à l’amélioration du service, à la sécurité du site et au traitement des demandes. Pour plus de détails, consultez la politique de confidentialité.

 

### responsabilite. Limitation de responsabilité

 

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire du service. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations publiées.

 

### liens-tiers. Liens tiers et ressources externes

 

Le site contient des liens vers des ressources tierces. L’équipe ne contrôle pas leur contenu ni leur politique de confidentialité et décline toute responsabilité en cas de préjudice résultant de leur usage.

 

### droit-applicable. Droit applicable et juridiction

 

Tout différend lié à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions relève de la compétence exclusive des juridictions françaises. L’utilisateur accepte cette clause en poursuivant sa navigation.

 

### modifications. Modification des conditions

 

Toute modification substantielle des conditions fera l’objet d’une publication sur cette page, avec mention de la date d’entrée en vigueur. Il incombe à chaque visiteur de vérifier la version en ligne lors de chaque visite.

 

### exactitude-infos. Exactitude des informations fournies

 

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires. Toute usurpation d’identité ou transmission volontaire de fausses données expose à des poursuites.

 

### divisibilite. Divisibilité des clauses

 

Si une disposition des présentes conditions était déclarée nulle, les autres clauses resteraient applicables dans leur intégralité. Cette divisibilité préserve la validité du texte dans son ensemble.

 

### Contactez l’équipe éditoriale

 

- **Contact e-mail**: content@bcarboninc.sbs

- **Téléphone principal**: +33 8 00-95-57-23

- **Adresse postale**: 16 rue de la Tour d'Auvergne, 44200 Nantes France

 

Dernière mise à jour Version en vigueur

Gestion des cookies

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et optimiser l’expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment.
Cookies essentiels

Indispensables à la navigation et à la sécurité du site, ils ne collectent aucune donnée personnelle non nécessaire.

Cookies analytiques

Permettent de mesurer l’audience, d’optimiser le contenu et de comprendre les parcours utilisateurs, dans le respect de l’anonymat.

Gestion des préférences

À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement via le bandeau dédié ou la page cookies.